La prévention joue un rôle essentiel pour prévenir les risques sur les chantiers.
En matière de sécurité et de santé au travail, quelles que soient le type d’entreprise, toutes doivent, dans leur démarche de prévention, recenser les risques auxquels sont exposés leurs salariés pour les transcrire dans tel ou tel document, rendus obligatoires par le Code du travail.
Ainsi, le DUERP, bien qu’important pour l’entreprise, ne sera pas suffisant dès lors que l’intervention se déroulera chez un client ou qu’une entreprise interviendra dans vos locaux. Dans ces cas, deux autres documents font foi : le plan de prévention ou PDP, et le PPSPS, plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Ces documents s’appliquent dans des circonstances d’interventions différentes, liées à la nature même des travaux. Explications.
Le plan de prévention
Le plan de prévention est le document le plus opérationnel de l’analyse des risques. Il précise notamment quand les travaux seront réalisés, pourquoi on les fait et comment ils seront réalisés. Complémentaire du document unique, il définit les mesures prises par l’entreprise en vue de prévenir les risques inhérents à l’intervention et à sa préparation.
Il est obligatoire lorsque :
- On réalise des travaux chez un donneur d’ordre extérieur.
- L’opération fait partie de la liste des 21 travaux dangereux listés par l’arrêté du 19/03/1993 – Travailler en hauteur ne fait partie des 21 travaux dangereux –
- Si le chantier doit durer plus de 400h effectives.
Toutefois, le plan de prévention ne s’applique pas aux chantiers de bâtiment ou de génie civil soumis à l’obligation de coordination, ni aux chantiers clos et indépendants à l’intérieur d’un site en exploitation. Dans ce dernier cas, c’est le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé ou PPSPS qui fait foi.
Le PPSPS, un allié sur pour la prévention des chantiers clos et indépendants !
Le PPSPS, prévu aux articles R.4532-56 et suivants du Code du travail, est un document rédigé par l’entreprise du bâtiment intervenant sur le chantier qui recense les risques liés au déroulement du chantier et les moyens de prévention mis en place pour les prévenir. Il permet donc de garantir la sécurité, et encadre les processus et conditions de travail sur le chantier. Le PPSPS comporte la liste de tous les risques identifiés sur les opérations à réaliser : risque de chute de hauteur, expositions à des substances toxiques, électrisation…et les moyens de prévention associés (protection individuelle, gestion des ressources matérielles…).
Le PPSPS est un outil d’organisation qui permet à chaque entreprise concernée de préparer son chantier, de former ses personnels et de s’adapter aux évolutions du chantier. Il permet aussi au Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé d’anticiper les co-activités et d’adapter son plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
Le PPSPS comporte ainsi plusieurs parties :
- Les renseignements généraux de l’entreprise qui exécute les travaux, les acteurs du chantier, le coordonnateur sécurité, les intervenants de l’entreprise exécutante et les acteurs de la prévention
- Un descriptif des travaux à réaliser sur le chantier en question et à son installation : sa nature, son objectif, sa localisation, la base vie, les délais, les moyens humains et matériels, les horaires de travail, les conditions de travail et mesures d’hygiène.
- Les renseignements sur les différentes installations du chantier : sanitaires, vestiaires, moyens et points de restauration…
- Les consignes de secours et d’évacuation : on doit y retrouver les noms des différents sauveteurs secouristes du travail présents dans l’entreprise, la description et l’emplacement du matériel médical, ainsi que les accès au chantier en cas d’urgence. On y trouve aussi les numéros de téléphone à composer en cas d’urgence (pompiers, SAMU…),
- L’analyse des risques liés aux travaux de l’entreprise (tableau d’analyse des risques, document unique…) et les mesures de prévention/modes opératoires associés.
Le PPSPS et PDP ont tous deux pour objectif principal de communiquer sur les risques afin de prévenir et réduire les accidents du travail. Plus que de simples documents, ils relèvent d’une véritable démarche de pilotage de l’analyse des risques. Toutefois, les rédiger ne peut suffire à protéger les collaborateurs. La clef de cette démarche de prévention ? Le « faire -savoir » !